 Mentions légalesCe site internet appartient à la société SEQUIOA PatrimoineRCS Annecy N° 494 423 742 - code APE 741G Siège social : 23, rue de la Grenette Siège social : 44 rte de CollongesTél : +33 450 434 804 contact@sequoia-patrimoine.com
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site SEQUIOA Patrimoine, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site SEQUIOA Patrimoine, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site SEQUIOA Patrimoine n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne. Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur. Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site SEQUIOA Patrimoine. Enfin, toutes les photos exposées sur le site SEQUIOA Patrimoine appartiennent à son auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site SEQUIOA Patrimoine. SEQUIOA Patrimoine peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site. Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL N°1238869 |
SEQUOIA Patrimoine - 23, rue de la Grenette - 74370 METZ TESSY - FRANCE - Tél : +33 450 434 804
Mentions légales - Plan du site - © Copyright : sequoia-patrimoine tout droits réservés
Création site internet & hébergement : A2Bel - Référencement : Web-Référencement